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Dans certains cas rares, si l'hospitalisation
est refusée par le patient et que, non seulement,
son état le rend dans l’incapacité
de donner son consentement et que, par ailleurs, il
nécessite des soins immédiats assortis
d’une surveillance constante, alors il pourra
être nécessaire de recourir aux dispositions
de la loi du 27 juin 1990, c’est-à-dire
à une hospitalisation à la demande d’un
tiers.
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